Déposée le 27 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Api-Culture
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Api-Cloud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-29 du 18 juillet 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Api-Culture domicilié(e) Route de Vic-Bigorre - 65320 - BORDERES SUR ECHEZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Api-Culture, M. SCHIRO Gérard domicilié(e) Route de Vic-Bigorre - 65320 - BORDERES SUR ECHEZ - France.
La marque Api-Cloud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL Api-Culture, SARL - Route de Vic-Bigorre - 65320 - BORDERES SUR ECHEZ - France
SARL Api-Culture, M. SCHIRO Gérard - Route de Vic-Bigorre - 65320 - BORDERES SUR ECHEZ - France
Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Inscription le 6 octobre 2014 - Retrait partiel n°632650 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06
Produits chimiques destinés à l'industrie, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; décolorants à usage industriel ; tous les produits précités étant limités au domaine de l'apiculture.
Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; tous les produits précités étant limités au domaine de l'apiculture.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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